Instances

  • Le directoire, présidé par M. Vincent THOMAS, directeur

Le directoire est l’instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement. Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants.
Par ailleurs, la présence de chef de pôles permet d’assurer une plus grande cohérence entre stratégies de pôles et stratégie d’établissement notamment à travers les contrats de pôles.

Sa composition
Ses compétences

  • Le conseil de surveillance, présidé par Mme Marie-Pierre BROSSET

Il est une instance décisionnelle. Il délibère sur le projet d’établissement, le compte financier, le rapport annuel d’activité… Il dispose d’une compétence d’attribution par opposition à la compétence générale du Directeur. Ses attributions sont centrées sur la définition d’orientations stratégiques et surtout sur une mission de contrôle de la gestion de l’établissement. Il est le garant de la bonne santé financière de l’hôpital.
Le conseil de surveillance de l’EPSM de la Sarthe est composé de 15 membres avec voix délibérative et de 3 membres avec voix consultative.

Sa composition
Ses attributions

  • La Commission Médicale d’Etablissement, présidée par M. le Docteur Joël CANET

Elle est composée de médecins membres de droit (chefs de pôle et responsables de structures internes), de médécins élus par leurs pairs et d’un représentant des internes. Le président du directoire, le président de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques et un représentant du Comité Technique d’Etablissement assistent aux réunions avec voix consultatives.
Sa mission est de préparer le projet médical, organiser la formation médicale continue et l’évaluation des pratiques professionnelles.

Sa composition
Ses attributions

  • Le Comité Technique d’Etablissement, présidé par M. Vincent THOMAS, Directeur

Il est composé de représentants élus du personnel non médical. Un membre de la Commission Médicale d’Etablissement assiste aux réunions.
Sa mission : émettre des avis sur les conditions et l’organisation du travail des personnels non médicaux et sur la politique générale de formation du personnel.

Sa composition
Ses attributions

  • Les Commissions Administratives Paritaires Locales présidées par des représentants du Président du conseil de surveillance

Elles sont composées de représentants de l’administration et de représentants élus du personnel non médical.
Leur mission : donner un avis préalable sur des questions individuelles relatives à la carrière des agents (notation, avancement, discipline). Elles peuvent aussi se réunir en conseil de discipline pour émettre des avis sur des sanctions à prendre (les radiations du tableau d’avancement, l’abaissement d’échelon, l’exclusion temporaire, la rétrogration, la révocation).

Leur composition

  • La Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques, présidée par Mme Véronique SCHMIT, directrice des soins, coordonnatrice générale

Elle est composée de personnels soignants élus et de membres à titre consultatif (directeurs des soins, représentant des étudiants et de la Commission Médicale d’Etablissement).

Sa mission : consultée sur l’organisation générale des soins, la recherche dans le domaine des soins, l’élaboration d’une politique de formation, l’évaluation des pratiques professionnelles et la politique d’amélioration continue de la qualité ainsi que le projet d’établissement et l’organisation interne.

 Sa composition
Ses attributions

  • Le Comité d’Hygiène et de Sécurité des Conditions de Travail, présidé par Mme Béatrice MUNARI, directrice des ressources humaines

Il est composé de représentants du personnel non médical et de représentants consultatifs (Médecine du Travail, Inspecteur du travail, Direction des Soins…).
Sa mission : contribuer à la protection de la santé et de la sécurité des salariés de l’hôpital.

  • Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (sous-commission de la CME), présidé par Mme Catherine MALBOS, pharmacienne

Il est composé de pharmaciens, d’un médecin représentant le Président de la Commission Médicale, de médecins proposés par la Commission Médicale, d’un représentant de la CSIRMT, de professionnels paramédicaux, d’un directeur adjoint représentant le Directeur, du médecin responsable de la médecine du travail, d’un Directeur des Soins, d’un biologiste, d’infirmiers hygiénistes, du responsable du Département d’Information Médicale et d’un représentant des usagers.
Sa mission : définir, en relation avec les professionnels de soins, les méthodes et indicateurs adaptés aux activités de l’établissement de santé permettant l’identification, l’analyse et le suivi des risques infectieux nosocomiaux.

Le comité est consulté lors de la programmation de travaux, l’aménagement de locaux ou l’acquisition d’équipements susceptibles d’avoir une répercussion sur la prévention et la transmission des infections nosocomiales dans l’établissement.

Sa composition
Ses attributions

  • La commission du médicament et des dispositifs médicaux stériles (sous-commission de la CME), présidée par M. Ronan LAUTRIDOU, praticien hospitalier pharmacien

Il est composé de sept médecins (proposés par la Commission Médicale), du Correspondant local de matériovigilance, pharmacovigilance et présidente du Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales, de pharmaciens, du médecin responsable du CLUD, d’un infirmier représentant de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques et d’un Préparateur en Pharmacie désigné par le collège des préparateurs en Pharmacie.
Sa mission est de participer à la définition de la politique du médicament et des dispositifs médicaux stériles, à l’élaboration de la liste des médicaments et des dispositifs médicaux stériles dont l’utilisation est recommandée dans l’établissement, à l’élaboration des recommandations en matière de prescription et de bon usage des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et de luttre contre iatrogénie médicamenteuse.

 Sa composition
Ses attributions

  • La Commission des Usagers, présidée par M. Vincent THOMAS, directeur

Elle est composée d’un médiateur médecin, d’un médiateur non médecin, de deux représentants des usagers, de représentants de la CSIRMT, du personnel, du Conseil de surveillance et du responsable de la politique de la qualité (à titre consultatif).
Sa mission : veiller au respect des droits des usagers, contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des personnes malades et de leurs proches et examiner l’ensemble des plaintes ou réclamations formulées par les usagers.

Sa composition
Ses attributions